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Marques déposées par LAURENT Antoine
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MAT. OCC. AFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAT. OCC. AFF
LAURENT Antoine

Numéro de dépôt :
98767162
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque MAT. OCC. AFF

Déposée le 24 décembre 1998 par LAURENT Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAT. OCC. AFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est LAURENT Antoine, domicilié(e) 50 Rue Sylvabelle, 13006 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT Antoine - France.

La marque MAT. OCC. AFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT. OCC. AFF est expirée depuis le 24 décembre 2008.

LAURENT Antoine a également déposé les autres marques suivantes : AU VRAI PUCIER , MATOCCAFF , ABONDANCE SACRIFIEE , VENTETROC


LAURENT Antoine - 50 Rue Sylvabelle, 13006 Marseille - France


LAURENT Antoine - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316752 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.